- Histoire, archives et documentation du ministère |
-
ministere |
- 24 septembre 2019
Le Comité d’histoire du ministère a pour mission de maintenir vivante la mémoire du ministère et de se consacrer à l’étude et à la recherche nécessaires pour assurer la conservatio...
- Biodiversité et paysages |
-
Politique publique |
- 04 janvier 2018
Les plans nationaux d’actions (PNA) sont des outils stratégiques opérationnels qui visent à assurer la conservation ou le rétablissement dans un état de conservation favorable d’es...
- Evaluation environnementale et études d'impact |
-
Politique publique |
- 19 août 2019
Le ministère est responsable, dans le cadre des directives européennes, de la définition et du suivi de la mise en œuvre de la politique nationale en matière d’évaluation environne...
- Transport routier de personnes |
-
Politique publique |
- 27 novembre 2019
Le nouveau paysage dans les transports publics collectifs qu’offrent les services librement organisés, couplé avec la nouvelle organisation territoriale, doit permettre un meilleur...
- Construction et performance environnementale du bâtiment |
-
Politique publique |
- 07 août 2020
Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels. Retrouvez les différents dispositifs de vérificat...
- Eau |
-
Politique publique |
- 23 décembre 2020
La politique de l’eau en France est fondée sur quatre grandes lois et encadrée par la directive-cadre européenne sur l’eau publiée en 2000. Ce texte définit la notion de « bon état...
- Cadre général |
-
Politique publique |
- 07 décembre 2016
"La définition que je donne du risque majeur, c’est la menace sur l’homme et son environnement direct, sur ses installations, la menace dont la gravité est telle que la société se ...
- Construction et performance environnementale du bâtiment |
-
Politique publique |
- 03 mars 2021
Le Conseil national de l’habitat est un organisme institué auprès du ministre chargé du logement, crée en 1983. Il est consulté sur toutes mesures relatives au barème, au financeme...
- Installations classées pour l'environnement |
-
Politique publique |
- 09 février 2017
En matière de sites et sols pollués, les démarches de gestion mises en place s’appuient sur les principes suivants : prévenir les pollutions futures, mettre en sécurité les sites n...
- Biodiversité et paysages |
-
Politique publique |
- 25 octobre 2018
Par leur richesse en habitats et en espèces, leur rôle d’infrastructure naturelle, leur place comme support d’activités et cadre de vie de qualité, les milieux humides sont des esp...