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    Politiques publiques (77)

    La collection Théma

    • Observation et statistiques |
    • Politique publique |
    • 28 octobre 2019

    La collection Théma a vocation à faire valoir l’expertise, la capacité d’analyse, d’évaluation et de recherche du ministère. L’objectif au travers de cette collection est de transm...

    Plan biodiversité

    • Biodiversité et paysages |
    • Politique publique |
    • 18 septembre 2018

    Dévoilé le 4 juillet 2018, le Plan biodiversité vise à renforcer l’action de la France pour la préservation de la biodiversité et à mobiliser des leviers pour la restaurer lorsqu’e...

    Programme "Objectif CO2"

    • Transport routier : environnement et transition énergétique |
    • Politique publique |
    • 16 janvier 2017

    Mis en place en janvier 2016 par le ministère chargé des transports et l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), le programme «  Objectif CO2  » vise à fo...

    Biodéchets

    • Filières de recyclage |
    • Politique publique |
    • 08 février 2017

    Les biodéchets sont constitués des déchets alimentaires et des autres déchets naturels biodégradables.

    Déchets marins

    • Prévention des déchets |
    • Politique publique |
    • 10 février 2017

    On appelle « déchets marins » les déchets présents dans l’environnement marin. 80 % des déchets marins proviennent des activités à terre. Ce sont des déchets qui ont gagné la mer o...

    Le comité pour l’économie verte

    • Comité pour l'économie verte |
    • Politique publique |
    • 11 juillet 2019

    Le comité pour l’économie verte réunit les autorités et parties prenantes concernées par les enjeux de la fiscalité de l’énergie, de l’économie circulaire, de l’eau et de la biodiv...

    Accès et exercice de la profession de transporteur de marchandises

    • Transport routier de marchandises |
    • Politique publique |
    • 02 août 2019

    La réalisation d’un marché européen du transport par route avec des conditions loyales de concurrence exige l’application uniforme de règles communes concernant l’accès à la profes...

    L’hydrogène et ses avantages

    • Énergies |
    • Politique publique |
    • 03 décembre 2020

    L’hydrogène est un gaz dont les propriétés chimiques offrent un intérêt énergétique majeur. L’hydrogène est considéré comme un « vecteur énergétique » car il offre la possibilité, ...

    Traitement des déchets

    • Gestion des déchets |
    • Politique publique |
    • 15 février 2017

    La gestion des déchets passe notamment par le traitement des déchets, qui doit se faire dans le respect de la hiérarchie des modes de traitement des déchets : privilégier la réutil...

    L'entretien du réseau routier en France

    • Infrastructures routières, sécurité et grands projets |
    • Politique publique |
    • 11 septembre 2018

    La politique de l’entretien routier a pour but, d’une part, d’offrir aux usagers du réseau routier national un niveau satisfaisant de confort et de sécurité, y compris grâce à un e...

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