- Énergies renouvelables et de récupération |
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Politique publique |
- 26 mars 2018
La biomasse-énergie est la principale source d’énergie renouvelable en France : elle représente plus de 55 % de la production d’énergie finale et contribue donc significativement à...
- Transition énergétique & bas carbone |
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Politique publique |
- 13 décembre 2016
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) publiée au Journal Officiel du 18 août 2015, ainsi que les plans d’action qui l’accompagnent visent à p...
- Gestion des déchets |
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Politique publique |
- 16 décembre 2016
Le tri des déchets à la source est celui réalisé chez le détenteur du déchet. Le tri industriel des déchets est quant à lui une opération de traitement de déchets.
- Biodiversité et paysages |
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Politique publique |
- 18 septembre 2018
Le Plan biodiversité vise à renforcer l’action de la France pour la préservation de la biodiversité et à mobiliser des leviers pour la restaurer lorsqu’elle est dégradée. Dévoilé l...
- Transport routier : environnement et transition énergétique |
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Politique publique |
- 16 janvier 2017
Mis en place en janvier 2016 par le ministère chargé des transports et l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), le programme « Objectif CO2 » vise à fo...
- Prévention des déchets |
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Politique publique |
- 10 février 2017
On appelle « déchets marins » les déchets présents dans l’environnement marin. 80 % des déchets marins proviennent des activités à terre. Ce sont des déchets qui ont gagné la mer o...
- Filières de recyclage |
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Politique publique |
- 08 février 2017
Les biodéchets sont constitués des déchets alimentaires et des autres déchets naturels biodégradables.
- Observation et statistiques |
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Politique publique |
- 28 octobre 2019
La collection Théma a vocation à faire valoir l’expertise, la capacité d’analyse, d’évaluation et de recherche du ministère. L’objectif au travers de cette collection est de transm...
- Comité pour l'économie verte |
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Politique publique |
- 11 juillet 2019
Le comité pour l’économie verte réunit les autorités et parties prenantes concernées par les enjeux de la fiscalité de l’énergie, de l’économie circulaire, de l’eau et de la biodiv...
- Transport routier de marchandises |
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Politique publique |
- 02 août 2019
La réalisation d’un marché européen du transport par route avec des conditions loyales de concurrence exige l’application uniforme de règles communes concernant l’accès à la profes...