- Biodiversité et paysages |
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Actualité |
- 20 mai 2022
L’année 2022 marque les 30 ans du réseau d'espaces protégés Natura 2000, ainsi que du programme de financement européen LIFE. À l’occasion de la journée européenne Natura 2000 qui ...
- Biodiversité et paysages |
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Actualité |
- 17 mai 2022
À l’occasion des 30 ans de la directive Habitats faune flore, cette conférence ministérielle rassemblera les acteurs du réseau Natura 2000 pour des ateliers dédiés aux bonnes prati...
- Biodiversité et paysages |
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Actualité |
- 17 mai 2022
Ce guide vise à accompagner les déploiements d’infrastructures de téléphonie mobile sur l’ensemble du territoire et ses espaces protégés, avec une meilleure compréhension et antici...
- Transport routier : environnement et transition énergétique |
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Politique publique |
- 03 mars 2017
L’intégration des dispositions de la Charte de l’environnement au préambule de la Constitution française en 2005 et les suites données au Grenelle de l’environnement en 2009 ont co...
- Evaluation environnementale et études d'impact |
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Politique publique |
- 09 avril 2019
Le ministère est responsable, dans le cadre des directives européennes, de la définition et du suivi de la mise en œuvre de la politique nationale en matière d’évaluation environne...
- Evaluation environnementale et études d'impact |
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Politique publique |
- 07 octobre 2019
La charte d’engagement des bureaux d’études dans le domaine de l’évaluation environnementale est une démarche portée par le ministère et qui s’inscrit dans la continuité des travau...
- Électricité |
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Politique publique |
- 22 décembre 2016
Le règlement européen 347/2013 sur les infrastructures prévoit la publication d'un manuel décrivant les procédures applicables à la construction des interconnexions électriques. Ce...
- Pollution lumineuse |
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Politique publique |
- 23 août 2019
Les conséquences de l’excès d’éclairage artificiel ne se limitent pas à la privation de l’observation du ciel étoilé. Elles sont aussi une source de perturbations pour la biodivers...
- Biodiversité et paysages |
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Politique publique |
- 07 novembre 2016
Le programme LIFE est un instrument financier de la Commission européenne, dédié au soutien de projets innovants, privés ou publics, dans les domaines de l’environnement et du clim...
- Aviation et Environnement |
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Politique publique |
- 13 octobre 2016
Les organisateurs de lâchers de ballons (ballons libres non habités ne transportant pas de charge utile, qui recouvrent, notamment, les ballons de baudruche et lanternes volantes s...