Publicado el 04 Diciembre 2023
Actualizado el 15 Enero 2024
Plan annuel 2023
Le schéma pluriannuel doit être accompagné d'un plan annuel d'action qui détaille les opérations programmées et mises en œuvre pour l’année courante ainsi que l'état de suivi de ces actions.
Le plan annuel 2023 détaillé ci-dessous est associé au schéma pluriannuel 2022 – 2024.
Il comporte un tableau récapitulatif des actions qui ont été ou seront mises en œuvre en 2023, leurs dates d'échéance si elles sont connues ainsi que leur état d'avancement et de réalisation.
Contact
Ce document est publié sous la responsabilité de la structure dédiée à l’accessibilité numérique de la Direction de la communication du pôle ministériel, que vous pouvez contacter par mail : accessibilite.dicom@developpement-durable.gouv.fr ; ou par courrier :
Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires
Direction de la communication - référent accessibilité
244 bd Saint Germain
75007 Paris
Détail du plan annuel 2023
| Action | Détail | Mise en œuvre | Statut |
|---|---|---|---|
| Audit | Intranet du pôle ministériel : corrections et mises à jour de l’audit, publication de la déclaration d’accessibilité | Juin 2023 | Réalisé |
| Audit | Site internet du Secrétariat d’État chargé de la Mer : audit et publication de la déclaration d’accessibilité suite à la refonte du site (mer.gouv.fr) | Juillet 2023 | Réalisé |