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17 novembre 2009

COPENHAGUE J - 20

Climat : Jean-Louis Borloo à Copenhague pour préparer la conférence de Copenhague

Le ministre d’Etat poursuit activement la préparation du sommet Copenhague (COP 15) et continue à rendre personnellement visite aux différents chefs d’Etat et de gouvernement qui se rendront au Danemark du 7 au 18 décembre 2009. A la suite de sa visite au Bangladesh, Cambodge et Laos au début du mois de novembre, il était à nouveau cette semaine en Asie, et plus particulièrement en Inde, où il a pu rencontrer les acteurs clefs de la négociation, dont le Premier ministre indien. Il s’est ensuite rendu en Afrique pour rencontrer le Premier ministre éthiopien, porte-parole déclaré des Africains pour la conférence climat de Copenhague. Si les sessions onusiennes de préparation se sont achevées au début du mois de novembre à Barcelone, les consultations vont se poursuivre d’ici la conférence de Copenhague, et notamment lors de réunion informelle dans la capitale danoise, à laquelle participent actuellement à Copenhague 44 ministres. La période qui nous sépare de Copenhague s’annonce ainsi décisive au plan politique pour fixer plus clairement les lignes d’entrée dans la négociation et déterminer les options les plus viables. L’accord de Copenhague doit permettre d’engager non seulement une réduction effective des émissions de gaz à effet de serre mais également une dynamique positive de développement durable, en fonction de la situation politique, économique et sociale de chaque pays.
Site sur la conférence de Copenhague
 


Le Gouvernement va mettre en place un service public de l’hébergement et de l’accès au logement

Benoist Apparu a présenté le 10 novembre en Conseil des ministres la stratégie nationale relative à l’hébergement et l’accès au logement des personnes sans abri ou mal logées, dans le cadre du chantier national prioritaire lancé en 2008. Les nouvelles mesures s’articulent autour de deux principes directeurs : la mise en place d’un service public de l’hébergement et de l’accès au logement et la priorité accordée à l’accès au logement, y compris pour les publics les plus vulnérables, le « logement d’abord ». Cette stratégie nationale est le fruit d’un processus partenarial et concerté. Trois groupes de travail composés de représentants des services de l’État, de représentants associatifs et d’usagers des dispositifs se sont réunis à plusieurs reprises entre le 1er et le 27 octobre pour réfléchir à des mesures concrètes. Ces travaux ont permis de déboucher sur 20 propositions partagées. En savoir plus
 

Le ministère au salon des maires et des collectivités locales

Le ministère participe au salon des maires et des collectivités locales, du 17 au 19 novembre à Paris (Porte de Versailles). Objectif de cette présence : faire connaître les politiques menées, les moyens mis en œuvre en faveur de l’écologie et du développement durable et aller à la rencontre des acteurs locaux, collectivités et décideurs. Á cette occasion, le ministère met en valeur les thématiques du Grenelle Environnement et les enjeux de la conférence de Copenhague sur le climat, à travers des brochures réalisées à l’attention des maires. En savoir plus
 


La Semaine de réduction des déchets devient européenne !

La Semaine européenne de la réduction des déchets se déroule du 21 au 29 novembre dans toute l’Europe. Objectif visé : sensibiliser chacun à la nécessité de réduire la quantité de déchets produits et donner des clés pour agir au quotidien. Elle s’adresse aussi bien aux institutions et collectivités qu’aux scolaires et au grand public. En France, elle s’inscrit dans le cadre de la campagne nationale Réduisons nos déchets, ça déborde (cf fil info 75). Des actions de sensibilisation et d’information sont organisées sur tout le territoire et des projets labellisés par l’Ademe. La Semaine européenne de la Réduction des Déchets (2009-2011) est soutenue par le programme LIFE et le volet information et communication de la Commission européenne. Ce programme reflète le désir de l’Europe d’inclure la dimension environnementale dans toutes les politiques européennes pour contribuer ainsi au développement durable. En savoir plus
 

Signature du contrat d’objectifs de l’Onema

Chantal Jouanno a signé le 13 novembre avec Patrick Lavarde, directeur général de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA), le contrat d’objectifs de cet établissement public avec l’État pour les années 2009 à 2012. Ce premier contrat fixe des ambitions fortes pour la reconquête du bon état des eaux et des milieux aquatiques. Á cette occasion, la secrétaire d’État a visité le cours d’eau renaturé de la Touques (Normandie), premier fleuve côtier français à truites de mer. Grâce aux aménagements réalisés pour rétablir la continuité écologique, les remontées ont été évaluées en 2008 à près de 10 000 poissons à la station du Breuil-en-Auge (Calvados). La Touques est un exemple réussi de restauration de cours d’eau, partie intégrante de la trame bleue, grâce à la mobilisation conjointe des collectivités et des associations qui ont bénéficié de l’appui technique de l’Onema et des financements de l’agence de l’eau Seine-Normandie. En savoir plus
 

Valérie Létard annonce une augmentation du nombre de conseillers info-énergie

Valérie Létard a demandé à l’Ademe d’augmenter le nombre de conseillers info-énergie, pour arriver à 500 conseillers d’ici la fin 2010, soit un effort supplémentaire de 2 millions d’euros. Les actions de ces conseillers sont indispensables à l’atteinte des objectifs du Grenelle Environnement. Ils informent et conseillent le grand public sur toutes les questions relatives à la maîtrise de l’énergie et au changement climatique. Les conseillers info-énergie exercent leurs activités au sein des espaces info-énergie, lieux indépendants, gratuits et accessibles à tous, qui ont pour vocation de sensibiliser et informer tous les publics sur l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables. Implanté sur tout le territoire, le réseau compte actuellement 230 espaces animés par 400 conseillers. Grâce à ce maillage, plus de 1,4 million de personnes ont été conseillées ou sensibilisées en 2008 et plus de 6 millions depuis 2003. En savoir plus
 

Friche urbaine réhabilitée au Havre

Chantal Jouanno et Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance, ont visité le 5 novembre, le chantier de réhabilitation de la friche polluée du site de la rue de Mulhouse au Havre, retenu dans le cadre du plan de relance. Avec le site des serres municipales, ce sont deux projets de réhabilitation de friches en logements, sociaux et privés locatifs, qui ont été retenus au Havre. 4,4 hectares de terrains sont en cours de réhabilitation pour construire 200 logements pour une superficie totale de 16 300 m². Les travaux de dépollution d’un coût total de 2,6M€ sur un aménagement global de 37 M€, ont reçu un financement de l’État de 1,3 M€ au titre du plan de relance. Le plan de relance de l’économie, présenté le 4 décembre 2008 comprend un volet environnemental important. Les mesures relevant des secteurs du développement durable représentent 20 % des investissements du plan, ce qui en fait le plan de relance le plus « vert » de l’Union européenne. En 2009, un effort exceptionnel de 20 millions d’euros pour le traitement de friches urbaines polluées a ainsi été prévu. En savoir plus
 

Redevance phyto : de nouvelles obligations à remplir avant le 30 novembre 2009 pour les industriels

Depuis le 9 novembre, le site internet Redevance Phyto & Traçabilité des Ventes du ministère permet aux industriels responsables de la mise sur le marché de produits phytosanitaires de remplir leurs obligations dans le cadre de la redevance pour pollutions diffuses. En application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 et du décret du 20 octobre 2009 relatif aux modalités de calculs de déclaration et d’affectation de la redevance pour pollutions diffuses, les industriels doivent en effet transmettre ces informations aux distributeurs ainsi qu’aux agences et offices de l’eau, au plus tard le 30 novembre 2009. En savoir plus
 

Les services de l’État autour de la Trame verte et bleue

Tous les services en charge des politiques de gestion des ressources naturelles et des politiques d’aménagement du territoire des DREAL et DDEA, ainsi que les établissements publics de l’État concernés par la question des continuités écologiques sont invités le 18 novembre à une réunion nationale Trame verte et bleue, à la cité des Sciences et de l’Industrie à Paris. Cette journée, organisée par la direction de l’eau et de la biodiversité (DGALN), sera l’occasion de présenter l’état des travaux, de discuter des conditions et des enjeux de mise en œuvre de la Trame verte et bleue, véritable outil d’aménagement du territoire. Programme
 


Prévention des gestes suicidaires

Le Secrétaire général, Didier Lallement, vient d’adresser à l’ensemble des services une circulaire relative à la démarche de prévention des gestes suicidaires, rappelant les travaux menés par la direction des ressources humaines et notamment l’élaboration d’un document de repérage sur ce domaine, dont le contenu a été adopté à l’unanimité lors du dernier CTPM. La diffusion de ce document sera accompagnée par la mise en œuvre des actions pilotées par la DRH, dont certaines sont déjà lancées, visant notamment à apporter un appui aux services confrontés à de telles situations. À partir de ces éléments, chaque service est invité à engager sa propre réflexion et définira les mesures à mettre en place.
Circulaire du Secrétaire général du 10 novembre 2009
Repères : éléments de connaissance et d’approfondissement pour la prévention des crises suicidaires
 

Grippe A (H1N1) : démarrage de la vaccination dans les lycées et collèges

La campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1 dans les centres de vaccination a débuté le 12 novembre. Selon un calendrier reposant sur le degré de priorité arrêté par le Premier ministre, chaque personne recevra, de la part de l’Assurance maladie, un courrier de la ministre de la Santé, l’invitant à se faire vacciner. Dans les lycées et collèges, cette campagne démarrera le 25 novembre et s’échelonnera sur plusieurs semaines. Tous les élèves scolarisés dans un collège ou dans un lycée sont concernés par ce dispositif, y compris ceux des établissements d’enseignement sous tutelle du ministère, comme les lycées maritimes.
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CTPM

Le comité technique paritaire ministériel se réunit le 17 novembre. Parmi les points à l’ordre du jour : la présentation du Grenelle de la mer et le projet de décret relatif aux directions départementales interministérielles.
Ordre du jour
 

Dépôt d’une gerbe à l’occasion du 11 novembre

Devant les représentants des anciens combattants du ministère, Didier Lallement, Secrétaire général du ministère, et Louis-Michel Sanche, secrétaire général du conseil général de l’environnement et du développement durable, ont déposé une gerbe à La Défense, à la mémoire des agents du ministère morts pour la France. Sur le site de Roquelaure à Paris, Jean-François Carenco, directeur de cabinet de Jean-Louis Borloo, a également déposé une gerbe au nom du ministre d’État.
 



- Bretagne

Lancement du Plan éco-énergie Bretagne
La loi Grenelle 2, actuellement en débat au Parlement, prévoit la mise en place dans chaque région d’un schéma climat air énergie, piloté par l’État et la région, afin d’articuler les objectifs territoriaux aux objectifs nationaux et d’assurer la cohérence territoriale des actions menées par les différentes collectivités dans les domaines du climat et de l’énergie. Le volet énergie de ce contrat de projet a été présenté conjointement par le conseil régional de Bretagne, la préfecture et l’Ademe. Le plan éco-énergie Bretagne met en place des actions concrètes et propose des aides financières, des conseils et un accompagnement. En savoir plus

- Guyane
La biodiversité végétale diminue en Guyane
Le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) et le Centre national de recherche scientifique (CNRS) ont mené conjointement une étude présentée à la communauté scientifique lors du congrès forestier mondial, qui s’est tenu du 18 au 23 octobre à Buenos-Aires (Argentine). Entre 1995 et 2005 l’ensemble des espèces végétales a été recensé à la frange de la forêt pluviale guyanaise, sur les pentes de l’inselberg des Nouragues (station de recherches du CNRS, Guyane française). Cet inventaire révèle une chute d’environ un cinquième du nombre d’espèces végétales, quelle que soit l’échelle d’étude considérée. Sur la surface étudiée, représentative de l’inselberg, la moitié des espèces rares ont ainsi disparu en dix ans, les espèces communes étant peu ou pas touchées. En savoir plus

- Ile-de-France

DRE Ile-de-France : 15 Juniors Entreprises planchent sur le développement durable
La direction régionale de l’équipement (DREIF) a commandé 17 études, qui ont été réalisées par 15 Juniors Entreprises de grandes écoles et d’universités sur des sujets de développement durable. Ces études concourent à la mise en œuvre sur les territoires de la méthode @d aménagement durable®, élaborée par la DREIF et les établissements publics administratifs présents en Île-de-France. Le recours à des Juniors Entreprises permet d’articuler l’enseignement avec des réflexions opérationnelles et de centrer les étudiants sur des problématiques professionnelles d’actualité. La synthèse des réflexions a porté sur des sujets transverses comme les comportements ou le co-voiturage et sur des thèmes plus spécifiques tels le bois et ses usages en construction dans le bâtiment ou les infrastructures vélo en Ile-de-France. En savoir plus

Mise en place du logiciel Procédures Habitat Indigne (PHI)
La direction régionale de l’équipement (DREIF) et la direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASSIF) ont mis en place, en 2008 et 2009, dans l’ensemble des DDASS et DDE franciliennes, un logiciel interservices de gestion des procédures et des données concernant l’habitat indigne : PHI. Ce logiciel est destiné à aider les DDASS et les DDE dans leur conduite de procédures liées à l’insalubrité et au saturnisme notamment. En savoir plus

- Midi-Pyrénées

Débat public sur la liaison Castres-Toulouse
La Commission nationale du débat public, sur saisine du ministère, organise du 21 octobre au 28 janvier 2010 un débat public sur le projet d’accélération de l’aménagement de la RN126 entre Castres et Toulouse. Près de la moitié de l’itinéraire a d’ores et déjà fait l’objet des aménagements prévus. Cependant l’importance des crédits encore à mobiliser ne permettant pas d’envisager une mise en service dans des délais raisonnables, il a été décidé une accélération de l’aménagement par la mise en concession de l’itinéraire. Ce projet vise à améliorer le confort et la sécurité des riverains des routes actuelles tout en assurant le développement durable du sud du Tarn et favoriser le dynamisme économique. Le projet veillera à aménager le territoire et pallier le déséquilibre territorial au niveau régional. En savoir plus

- Rhône-Alpes

Travaux du tunnel du rond-point de Saint-Etienne
La direction interdépartementale des routes Centre-Est a engagé en octobre des travaux de modernisation du tunnel du rond-point de Saint-Etienne qui se termineront en mai 2011. Pour limiter la gêne, ils seront organisés principalement de nuit. Le chantier du tunnel du Rond-Point s’inscrit dans le programme de réhabilitation et de sécurisation des tunnels relevant du réseau de la DIR Centre-Est. En savoir plus

Bahn-Ville 2 : favoriser le développement d’un urbanisme orienté vers le rail
La direction départementale de l’équipement et de l’agriculture (DDEA) de la Loire organise, le 30 novembre, en partenariat avec la région Rhône-Alpes, Saint-Étienne Métropole, l’établissement public d’aménagement de Saint-Étienne (EPA) et l’établissement public foncier de l’ouest Rhône-Alpes (EPORA), une journée de valorisation des résultats du programme franco-allemand de recherche-action Bahn-Ville 2 en région stéphanoise. Cette journée s’adresse aux élus, aux cadres et aux techniciens des services de l’État et des collectivités territoriales, ainsi qu’aux professionnels de l’aménagement, de l’urbanisme et des déplacements. Elle sera l’occasion de présenter une panoplie d’outils de réflexion et d’aide à la décision à même de favoriser un développement urbain plus durable, où urbanisme et transport sont traités de façon intégrée. En savoir plus

- Sud-Ouest

La direction Interdépartementale des routes Sud-Ouest a mis à la disposition des usagers une carte d’informations en temps réel sur les conditions de circulation de son réseau en période de viabilité hivernale. En savoir plus
 


Fête de la science

À l’occasion de la Fête de la science, les scientifiques du Muséum national d’histoire naturelle se mobilisent les 21 et 22 novembre pour faire découvrir leur métier et leurs travaux de recherche. Petits et grands ont rendez-vous dans les laboratoires, habituellement inaccessibles au grand public, où les attendent démonstrations, manipulations, ateliers pour les enfants et expositions de collections de recherche. En savoir plus
 

Les robinsons de la côte oubliée : une aventure scientifique en Nouvelle-Calédonie

Une visite privée et gratuite de l’exposition Les robinsons de la côte oubliée est organisée le 23 novembre de 17 à 19 h pour les agents du ministère. Cette exposition, présentée à l’aquarium de la Porte Dorée (Paris), retrace une mission scientifique pluridisciplinaire, coordonnée par le Muséum national d’histoire naturelle et la direction de l’environnement de la province sud de Nouvelle-Calédonie, réalisée en novembre 2008 sur la Côte Oubliée de ce territoire. (Aquarium de la Porte Dorée, 293, avenue Daumesnil à Paris 12e).
 

Transports intelligents

Le Sétra et l’Association des directeurs de services techniques départementaux organisent, le 10 décembre à Paris, une journée technique sur le thème des transports intelligents : Politique européenne en faveur des transports intelligents. En savoir plus sur le site du Sétra
 

17 novembre

Comité technique paritaire ministériel (ordre du jour)

17 novembre

Débat public nanotechnologies : réunion publique à Lille sur le thème : textile et nanotechnologies.

17 novembre

journées entreprises bilan carbone® à Paris, avec la participation de l’Ademe

18 novembre

journée Trame verte et bleue à Paris, à l’intention des services déconcentrés (DGALN)

18 novembre

forum emploi des travailleurs handicapés à Paris
(stand du ministère)

27 novembre

conférence annuelle 2009 du plan climat énergie régional
à Chalons-en-Champagne (DREAL, conseil régional et Ademe)

27 au 29 novembre

salon bâtir écologique
à Paris (participation de l’Ademe)

30 novembre

rencontres sur le foncier et l’habitat en Poitou-Charentes organisées par la direction régionale de l’équipement Poitou-Charentes

30 novembre

colloque Imaginer un génie civil durable, organisé par le LCPC, à l’occasion de
son 60e anniversaire

Sécurité routière : -19,1%

C’est la diminution du nombre d’accident corporels en octobre 2009 par rapport à octobre 2008 (5929 contre 7329) On note une diminution tout aussi importante des personnes blessées hospitalisées (-19,7 %).

L’accidentalité routière du mois dernier est cependant marquée par une nette aggravation de la mortalité des usagers de deux roues motorisés. Le mois d’octobre 2009 s’inscrit dans une tendance préoccupante d’augmentation du nombre de motocyclistes ayant trouvé la mort sur les routes, avec 79 tués (+23,4 %). Depuis le début de l’année, ce sont ainsi 771 motocyclistes qui ont perdu la vie (+14,1 %). En savoir plus

Didier Febvre

ingénieur en chef des travaux publics de l’État du 1er groupe, est nommé directeur départemental de l’équipement (DDE) du Haut-Rhin, à compter du 1er novembre 2009.

Georges Roch

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État, est nommé directeur départemental de l’équipement et de l’agriculture (DDEA) des Pyrénées-Orientales, à compter du 15 novembre 2009.

Plusieurs agents

du ministère parmi les promus ou nommés dans l’Ordre national du Mérite.
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Les derniers rapports du CGEDD

Lettre veille météo et climat n° 31
octobre 2009 (CGEDD)

Le point sur n°33
vers une prospective territoriale post Grenelle de l’environnement
novembre 2009 (CGDD)

Chiffres et statistiques n° 76
conjoncture énergétique-septembre 2009
novembre 2009 (CGDD)

Bulletin d’information n° 9 sur le trafic aérien en Ile-de-France (DGAC)

Publications régionales

Plan Inter-régional d’Actions en faveur des chauves-souris
(DIREN Basse-Normandie et DREAL Haute-Normandie)

L’eau en Loire-Bretagne - n° 79
novembre 2009 (agence de l’eau Loire-Bretagne)

Au journal officiel

Décret du 6 novembre 2009
portant création du comité interministériel du handicap.

Décret du 5 novembre 2009
inscrivant l’opération d’aménagement Bordeaux-Euratlantique dans les communes de Bordeaux, Bègles et Floirac parmi les opérations d’intérêt national mentionnées à l’article R.* 121-4-1 du code de l’urbanisme.

Décret du 5 novembre 2009
relatif au pilotage des bateaux, convois et autres engins flottants fluviaux qui effectuent une navigation en mer, dans les ports et rades, sur les étangs ou canaux salés dépendant du domaine public maritime et dans les estuaires, fleuves, rivières et canaux en aval du premier obstacle à la navigation des bâtiments de mer.

Décret du 10 novembre 2009
modifiant le décret du 26 novembre 2004 relatif à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France.

Décret du 11 novembre 2009
prorogeant les effets du décret du 16 novembre 1999 déclarant d’utilité publique les travaux d’aménagement à 2 × 2 voies de la déviation sud-ouest d’Evreux entre la RN 154 au sud d’Evreux, au lieudit Les Bas Fayaux, et la RN 13 à l’entrée ouest de la commune de Parville (département de l’Eure).


«  Au plan national, je me suis attelée avec le travail que j’ai engagé en lien avec Jean-Louis Borloo pour mettre en place un Pacte de Solidarité écologique qui a un triple objectif : permettre une appropriation individuelle du développement durable qui se traduise dans les modes de vie, les comportements, la vie quotidienne de chacun et emporte l’adhésion la plus large des individus à ce nouveau modèle culturel. Faire partager l’urgence environnementale et l’impact des actes de chacun sur l’environnement et la vie des autres. Dépasser les clivages et oppositions ressentis entre les différentes couches de la population ou entre les territoires. Veiller à l’effectivité de l’information des publics par la mobilisation de moyens adaptés, et rendre plus visibles les améliorations sociales et environnementales. »

Extrait du discours de Valérie Létard le 12 novembre, lors de la réunion sur le thème de l’accès à la maîtrise de l’énergie pour tous et le rôle des Espaces info énergie.

Mag Vert : cap sur Copenhague !  

LE FIL INFO - MEEDDM - SECRETARIAT GENERAL - Communication interne