Risques et pollutions
Programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (SO2, NOX, COV, NH3) en application de la directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001
Créé le 15 avril 2004
Actualisé le 7 mars 2006
Ce programme a été approuvé par l’arrêté ministériel du 8 juillet 2003 publié au Journal Officiel le 30 octobre 2003.
Sommaire
I - Le contexte
II - Les enjeux
II.1 - Les effets des émissions de polluants
II.2 - L’évolution des émissions de polluants jusqu’en 2001
II.3 - Les efforts demandés aux Etats membres de l’Union européenne
II.4 - Les bénéfices attendus
III - Les prévisions des émissions à l’horizon 2010
III.1 - Les hypothèses prises en compte
III.2 - Les prévisions des émissions de polluants en 2010
III.3 - Les incertitudes sur les prévisions des émissions
IV - Les données et les méthodes retenues pour le programme
IV.1 - Les réductions des émissions nécessaires pour respecter les
plafonds en 2010
IV.2 - Les modalités d’élaboration du programme
IV.3 - Le suivi de la mise en œuvre et la mise à jour du programme
V - Les mesures de réduction des émissions de polluants
V.1 - La réduction des émissions de SO2
V.2 - La réduction des émissions de NOx
V.3 - La réduction des émissions de COV
V.4 - La réduction des émissions de NH3
Annexe A - Les mesures relatives à la réduction des émissions de SO2
Annexe B - Les mesures relatives à la réduction des émissions de NOx
Annexe C - Les mesures relatives à la réduction des émissions de COV
Annexe D - Les mesures relatives à la réduction des émissions de NH3
Glossaire
