Créé le 22 octobre 2009
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Sous direction : Chasse, faune et flore sauvages
Sommaire
Art 1-5 : Flore sauvage : inventaires, rapports. 1985-1999
Art 6-53 : Faune sauvage : notamment oiseaux, ours et loup. 1895-2008
Art 54-122 : Chasse : Office nationale de la chasse, permis de chasser, fédérations de chasse,oiseaux migrateurs. 1969-2005
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 122
Métrage linéaire : 12.00 ml (41 dimabs)
Lieu de conservation : Centre des archives contemporaines (site Internet)
20090378 Art 1
Corse. Opérations de renforcement de population d’espèce végétale protégée : plans, rapports, fiches descriptives, correspondance
1994-1997
20090378 Art 2
Corse. Opérations de renforcement de population d’espèce végétale protégée, opérations d’introduction d’espèce protégée : plans, rapports, fiches descriptives, compte rendus d’opération, correspondance
1994-1999
20090378 Art 3
Corse, Var. Opérations de renforcement de population d’espèce végétale protégée, opérations d’introduction d’espèce protégée : plans, rapports, fiches descriptives, compte rendus d’opération, notes, correspondance, 1994-1999
Plantes rares de Corse. Etude de cas : listes, 1990
1990-1999
20090378 Art 4
Posidonia oceanica. Demande d’autorisation de prélèvements, expériences de plantations aux alentours de la presqu’île de Giens : rapport, revues, documentation, notes, correspondance
1990-1994
20090378 Art 5
Conservatoire botanique national de Brest. Elaboration d’un état des références de la végétation littorale terrestre : rapports, annexes
1985-1991
20090378 Art 6
Conservation des espèces. analyse des systèmes de classification des espèces animales selon leur état ou leur statut : rapport, note, correspondance, 2005
Esturgeon européen : rapports, contrats, notes, correspondance, 1994-2004
1994-2005
20090378 Art 7
Esturgeon européen : rapports, notes, compte rendus de réunion, coupures de presse, correspondance
1995-2002
20090378 Art 8
Conservation des oiseaux sauvages. Directives : rapport, 1990
Convention de Paris, révision de la convention de 1903, commission internationale pour la protection des oiseaux utiles à l’agriculture : convention, circulaire, documentation, notes, correspondance, 1895-1966
1895-1990
20090378 Art 9
Oiseaux
Convention de Paris, révision de la convention de 1902 : convention, bulletin d’information, loi, pétition, extraits des délibérations au Sénat, articles de presse, documentation, notes, correspondance
1903-1973
20090378 Art 10
Oiseaux
Convention de Berne, convention de Bonn : décret, conventions, rapports, livrets, communiqué de presse, protocole d’accord, questionnaires, bulletin d’information, compte rendus de réunion, documentation, notes, correspondance
1979-1996
20090378 Art 11
Oiseaux
Commission européenne pour la protection des oiseaux : plans de gestion, rapports
1998
20090378 Art 12
Oiseaux
Chasse des oiseaux migrateurs. Réflexion sur la réglementation relative aux procédures de captures : arrêtés, rapports, pièces de jugement, notes, correspondance
1947-1985
20090378 Art 13
Oiseaux
Conservation des oiseaux sauvages. Jurisprudence : arrêts de la Cour, correspondance, 1987-2006
Chasse aux oiseaux. Réflexion sur la réglementation relative aux procédures de captures : arrêtés, rapports, avis, tableaux de recensement, cartes de localisation de matoles et de pantes, coupures de presse, notes, correspondance, 1948-1982
1948-2006
20090378 Art 14
Oiseaux sauvages : directive, convention, compte rendu de réunion, zones de protections spéciales, rapports, notes, correspondance
1998-2000
20090378 Art 15
Hérons : inventaires, 1981-1983
Oiseaux piscivores : rapports, 1982-1993
Oiseaux piscivores (le goéland leucophée, l’aigrette garzette). Approche expérimentale sur leur comportement prédateur : rapport, 1989
Le goéland argenté en Bretagne. Démographie et modélisation du fonctionnement de la population : rapport, 1993
1981-1993
20090378 Art 16
Populations de grands cormorans. Rapports, compte rendus de réunions et de colloques, notes, correspondance, documentation
1991-1996
20090378 Art 17
Elaboration du plan de gestion des grands cormorans : rapports, compte rendus de réunions, communiqué de presse, documentation, correspondance, 1999-2001
Oiseaux terrestres. Réflexion sur la mise en place d’un suivi des effectifs : rapport, 1988
1988-2001
20090378 Art 18
Vautour fauve. Réintroduction dans les Causses : bilan, 1989
Flamants roses des rizières de Camargue. Résultats de la campagne de dissuasion : rapport, 1981
1981-1989
20090378 Art 18 (suite)
Ours. Activités forestières, rapports
1980
20090378 Art 19
Ours brun
Plan de restauration et de conservation : monographies, questionnaire, bulletins d’information, plaquettes, livrets, bilan, rapports, documentation, notes, correspondance
2008
20090378 Art 20
Ours brun
Plan de restauration et de conservation, visite en Slovénie : monographies, livrets, documentation, rapport, carte
2002-2007
20090378 Art 21
Ours brun
Politique de conservation, renforcement de la population ursine, concertation avec les pays frontaliers dans les Pyrénées : tableaux de données, rapport, compte rendus de réunion, documentation, notes, correspondance
2004-2005
20090378 Art 22
Ours brun
Politique de conservation, renforcement de la population ursine dans les Pyrénées : rapports, annexes
1996-2006
20090378 Art 23
Ours brun
Plan de restauration et de conservation dans les Pyrénées. Voyage d’étude en Slovénie : rapport, annexes, plaquettes, livrets, bulletins d’information, cartes, articles de presse, documentation, notes, correspondance
2000-2008
20090378 Art 24
Ours brun
Mise en application de la directive habitat, étude sur zone pour observer la cohabitation hommes-animaux-troupeaux, les ours et la chasse dans les Pyrénées et Asturies : rapports, articles de presse, arrêtés, directive, documentation, notes, correspondance
2003-2007
20090378 Art 25
Ours brun
Laboratoire d’analyses génétiques pour les ours et les loups. Projet de création , études génétiques moléculaires : rapports, convention, compte rendus de réunion, documentation, notes, correspondance
1996-2002
20090378 Art 26
Ours brun
Création du laboratoire d’analyses génétiques pour les ours et les loups : conventions, acte d’engagement, compte rendus de réunion, CCTP, règlement de consultation, rapports, correspondance
2003-2004
20090378 Art 27
Ours brun
Mesures de protection de l’ours brun, aménagement de la vallée d’Aspe dans les Pyrénées : rapports, compte rendu de colloque, articles de presse, bulletins d’information, notes, correspondance
1981-1997
20090378 Art 28
Ours brun
Convention Etat-ONF sur la gestion forestière en zone à ours : arrêtés, conventions, articles de presse, tableaux de données, rapports, documentation, notes, correspondance
1981-1998
20090378 Art 29
Ours brun
Gestion forestière. Ajournements de coupes, aménagement de la vallée d’Aspe dans les Pyrénées : rapports, protocoles d’accord, communiqué de presse, bilan, documentation, notes, correspondance
1989-1992
20090378 Art 30
Ours brun
Gestion forestière en zone à ours, indemnisation des dégâts causés par les ours : rapports, plaquettes, charte, compte rendu de colloque, articles de presse, documentation, notes, correspondance
1991-1995
20090378 Art 31
Ours brun
Cohabitation avec l’homme et la faune environnante, préservation des grizzlys aux Etats-Unis : rapport, guides, cartes, documentation, notes
2005-2008
20090378 Art 32
Ours brun
Soutien de l’économie agro-sylvo-pastorale, plan de protection des ours, la chasse en zone à ours dans les Pyrénées : rapports, , mémoire, cartes, documentation, notes, correspondance
1999-2008
20090378 Art 33
Ours brun des Pyrénées
Plan de restauration et de conservation, préparations budgétaires : tableaux financiers, convention, documentation, notes, correspondance, 2002-2005
Projet LIFE rejeté par la Commission européenne, visite de la ministre Nelly Olin aux « Automnales du pays de l’ours », plan de restauration et de conservation : rapports, discours de la ministre, documentation, notes, correspondance, 2005-2006
2002-2006
20090378 Art 34
Ours brun des Pyrénées
Réintroduction expérimentale, capture et relâche d’ours slovènes : rapports, articles de presse, livrets, plaquettes, convention, compte rendu de réunion documentation, notes, correspondance
1993-1999
20090378 Art 35
Ours brun des Pyrénées
Réintroduction expérimentale, renforcement de la population, suivi scientifique : rapports, article de presse, cahier des charges, documentation, notes
1990-1999
20090378 Art 36
Ours brun des Pyrénées
Institut patrimonial du Haut Béarn. Diagnostic prospectif de l’activité pastorale des vallées béarnaises, renforcement de la population ursine : charte, rapport, documentation, discours de la ministre, correspondance, 1999-2006
Contentieux européen : mémoires, recours, recommandations, ordonnances de jugement, requêtes, arrêtés, documentation, notes, correspondance, 2003-2005
1999-2006
20090378 Art 37
Loup
Loups du Mercantour. Surveillance des populations, attaque de troupeaux, abattages : rapports, tableaux de données, plaquettes, livrets, bulletins d’information, articles de presse, compte rendus de réunion, pétitions, arrêtés préfectoraux, documentation, notes, correspondance
2004
20090378 Art 38
Loup
Loups du Mercantour. capture de trois animaux pour pose des colliers émetteurs : articles de presse, rapports, documentation, notes, 2006
Mercantour. Contentieux Etat-communes : mémoires, requêtes, arrêtés, arrêts de la cour, extraits du registre des délibérations municipales, notifications de jugement, recours, correspondance, 1996-2000
1996-2006
20090378 Art 39
Loup
Mercantour. Contentieux Etat-communes : mémoires, requêtes, arrêtés, arrêts de la cour, extraits du registre des délibérations municipales, ordonnance, notifications de jugement, recours, documentation, notes, correspondance
1996-2000
20090378 Art 40
Loup
Mercantour. Annulation de l’article 3 ter de l’arrêté "mammifères" du 17 avril 1981 : cartes, arrêté, plaquette, communiqué de presse, arrêt, rapports, compte rendu de réunion, documentation, correspondance, 1996-1997
Arc alpin. Plan d’action de préservation du loup et du pastoralisme, déclassement de dispositions du code général des collectivités territoriales et du code rural : arrêt, circulaire, décret, rapports, protocoles, compte rendu de réunion, documentation, notes, 1999-2001
Arc alpin. Contentieux Etat-communes : mémoires, requêtes, arrêtés, arrêts de la cour, extraits du registre des délibérations municipales, recours, correspondance, 1996-2000
1996-2001
20090378 Art 41
Loup
Commission d’enquête parlementaire sur les conditions de leur présence en France : rapports, bilan, décision de justice, tableaux de données, compte rendus de réunion, ordonnance, questionnaire, graphiques, communiqué de presse, convention, articles de presse, documentation, notes, correspondance
1988-2003
20090378 Art 42
Loup
Évaluation du statut de conservation de la population de loups, prélèvement aux fins de réduction des dégâts sur les élevages, mise en œuvre du plan d’action : compte rendus de réunion, arrêté ministériel, documentation, notes, correspondance
2004-2005
20090378 Art 43
Loup
Mise en œuvre du protocole de prélèvement, indemnisation des dégâts du fait de la prédation des loups : compte rendus de réunion, arrêté, bilans, bulletin d’information, rapport, documentation, notes, correspondance
2005-2006
20090378 Art 44
Loup
Indemnisation des dégâts causés par les loups. Création de la base de données Osiris : manuel de procédure, plaquette, compte rendus de réunion, documentation, notes, correspondance
2006-2007
20090378 Art 45
Loup
Attaques de loups. Demandes d’indemnisation, bilan des dépenses : constats de dommages, cartes, articles de presse, rapports, barème d’indemnisation arrêté, documentation, notes, correspondance, photographies
1997-2007
20090378 Art 46
Loup
Suivi du loup dans les Alpes françaises, mesures de protection des éleveurs : thèse, bilan, loi, directive, rapport, procès-verbaux de réunion, ordonnance, notification de jugement, arrêts, délibérations municipales, documentation, notes, correspondance
1992-2005
20090378 Art 47
Loup
Intervention en direction des animaux, dégâts dans les troupeaux, protection des loups : arrêtés, bilans, articles de presse, constats de dommages, compte rendus de réunion, documentation, notes, 2005-2007
Suivi du protocole technique d’intervention : arrêtés, compte rendus de réunions, relevé de décisions, correspondance, 2007
2005-2007
20090378 Art 48
Loup
Initiative « Grands carnivores pour l’Europe ». Réunions pour la mise en place de plans de protection pour les lynx, les ours bruns et les loups, initiative grands carnivores pour l’Europe : rapports, livret, actes de colloque, documentation, notes, correspondance
1998-2000
20090378 Art 49
Loup
Programme LIFE loups. Décision de la Commission européenne sur les prélèvements de loups : ordonnance, requêtes, compte rendus de réunion, documentation, notes, correspondance, 2004-2006
Programmes LIFE. Etudes génétiques sur les ours et les loups : rapports, 1996-2003
1996-2006
20090378 Art 50
Loup
Programme LIFE coexistence en France et Italie. Amélioration de la cohabitation hommes-grands carnivores, réduction des conflits agriculture-grands carnivores : rapport, livret, documentation, notes, correspondance, 2003-2007
Programme LIFE. Plan d’action avec les chiens de protection des troupeaux : rapports, livret, documentation, notes, correspondance, 2001-2006
2001-2007
20090378 Art 51
Loup
Programme LIFE. Maintien du pastoralisme, dégâts causés aux troupeaux : actes de colloque, rapports, notes, correspondance
1996-2004
20090378 Art 52
Loup
Programme LIFE. Régime alimentaire, dégâts causés aux troupeaux : rapports, 1996
Programme LIFE. Détention provisoire des animaux blessés, suivi de la population, bilan des dégâts : avis, rapport, documentation, notes, correspondance, 2005-2007
Loups des Pyrénées. Détection de la présence d’un loup : rapports, correspondance, 2002
1996-2007
20090378 Art 53
Ongulés sauvages français. Etat des connaissances actuelles sur la biologie : rapport, 1987
Castor. Vallée du Rhône. Contribution à sa connaissance éco-éthologique : thèse, 1982
Dynamique des populations de trois mustélidés (martre, fouine, putois) : rapport, 1982
Bouquetin du Vercors. Bilan de son grand retour : rapport, 1989
Chauves souris sylvicoles. Etude expérimentale de gîtes artificiels : rapport, 1974
1974-1989
20090378 Art 54
Textes historiques : arrêts du conseil du roi, tables analytiques, décrets, ordonnances, ordonnances royales, lois, code forestier, notes
1515-1967
20090378 Art 55
Chasse. Révision du code forestier : décret, projet de décret, rapport, notes
1978
20090378 Art 56
Principes généraux et droit de la chasse : rapports
1987-1988
20090378 Art 57
Réglementation sur les armes à feu : compte rendus de réunions, décrets, rapport, correspondance
1975-1985
20090378 Art 58
Projet de loi sur la chasse
Décret, propositions de réforme de la loi Verdeille, compte rendu de réunion, extraits de discours, rapports, notes, correspondance
1999-2000
20090378 Art 59
Projet de loi sur la chasse
Compte rendus analytiques officiels, compte rendu d’assemblée, rapports, tableau comparatif des textes
1999-2000
20090378 Art 60
Projet de loi sur la chasse
Analyse des propositions d’amendements, compte rendu de réunion, notes, correspondance
1999-2000
20090378 Art 61
Projet de loi sur la chasse
Rapport, propositions, correspondance
1999
20090378 Art 62
Projet de loi sur la chasse
Avis du Conseil constitutionnel, évolution du texte : code des juridictions financières, textes législatifs, amendements, compte rendu d’assemblée, compte rendu de réunion, extraits de discours
2000
20090378 Art 63
Office national de la chasse (ONC)
Conseil d’administration : procès-verbaux de séances, décisions, compte rendus de réunion, rapports, circulaire, notes, correspondance
1992
20090378 Art 64
Office national de la chasse (ONC)
Conseil d’administration : compte rendus de réunion, relevé de conclusions, budget, décisions, projet de décret, accord cadre de coopération, notes, correspondance
1991
20090378 Art 65
Office national de la chasse (ONC)
Conseil d’administration : procès-verbaux de séances, compte rendus de réunion, décisions, rapports, arrêté, projet de décret, budget, notes, correspondance
1993
20090378 Art 66
Office national de la chasse (ONC)
Approbation de la décision de modification du budget : arrêtés, budget, rapport
1993-1994
20090378 Art 67
Office national de la chasse (ONC)
Conseil d’administration : procès-verbaux de séances, compte rendus de réunion, décisions, rapports, budget, notes, correspondance
1993-1994
20090378 Art 68
Office national de la chasse (ONC)
Budget : conventions, budgets, correspondance
1993-1994
20090378 Art 69
Office national de la chasse (ONC)
Constatation des accidents : compte rendu de réunion, projet de lois, projet de décrets, constat, recensement des collisions,rapports, notes, correspondance, photographies
1965-1988
20090378 Art 70
Office national de la chasse (ONC)
Projet de loi, compte rendu du conseil d’administration, compte rendu de réunion, relevés de comptes et de gestion, relevés de constatations provisoires de la Cour des comptes, notes, correspondance
1999-2000
20090378 Art 71
Office national de la chasse (ONC)
Propositions d’axes de changement, statut du personnel : arrêtés, décrets, compte rendu de réunion interministérielle, synthèse du groupe de travail, rapport, avis, notes, correspondance
1996-2000
20090378 Art 72
Office national de la chasse (ONC)
Statut du personnel : compte rendu de la commission d’appellations, revendications et contentieux, notes, correspondance
1997-1998
20090378 Art 73
Conseil internationale de la chasse. Assemblée générale : procès-verbaux de séance, compte rendus de réunion, décisions, arrêté, rapport, synthèse, notes, correspondance
1948-1992
20090378 Art 74
Fédérations départementales des chasseurs
Contrôle administratif et financier : procès-verbaux de contrôle, compte rendus financier, rapport de gestion, budget, statistiques, notes, correspondance
1982-1993
20090378 Art 75
Fédérations départementales des chasseurs
Contrôle financier : circulaires, rapports de gestion, plans comptables, budget, fiches de calcul des ratios de structure financière et d’exploitation, notes, correspondance
1983-1993
20090378 Art 76
Fédérations départementales des chasseurs
Renouvellement des présidents : arrêtés portant nomination des présidents, délégations de pouvoirs, rapport, avis, procès-verbal de réunions, coupures de presse, notes de présentation, notes, correspondance
1991-1994
20090378 Art 77
Fédérations départementales des chasseurs
Renouvellement des présidents : extraits de registres de délibération de conseils d’administrations, avis, arrêtés, notes, correspondance
1991-1993
20090378 Art 78
Commission nationale du permis de chasser
Compte rendus de séance, décision, décret, amendement, rapports, listes de résultats, statistiques, notes, correspondance
1977-1985
20090378 Art 79
Commission nationale du permis de chasser
Compte rendus d’assemblée, compte rendus du conseil, projet de budget, correspondance
1980-1984
20090378 Art 80
Commission nationale du permis de chasser
Compte rendu de séance, textes réglementaires, examen du permis de chasser, notes, correspondance
1976-1984
20090378 Art 81
Permis de chasser
Arrêté, circulaire, procès-verbal, projet de décret, projet de budget primitif, rapport d’étude, notes, correspondance
1975-1992
20090378 Art 82
Permis de chasser
Projet de loi, amendement, décret, discours, avis, état des licences de chasses du gibier d’eau, notes, correspondance
1969-1975
20090378 Art 83
Permis de chasser
Réforme : lois de finances, arrêtés, amendements, redevances, projet de décrets, retraits de permis de chasser, statistiques, correspondance
1960-1990
20090378 Art 84
Permis de chasser
Circulaires, décret, rapports, instructions, fiches de demande de permis de chasse
1973-1990
20090378 Art 85
Permis de chasser
Préparation de l’examen : projet de loi, projet de décret, examen, notes, correspondance
1976-1984
20090378 Art 86
Permis de chasser
Délivrance : extraits du registre des délibérations, arrêtés, décrets, circulaires, permis de chasser, notes
1960-1977
20090378 Art 87
Permis de chasser
Formation pratique : compte rendus de réunions, arrêtés, projet de décret, projet de loi, circulaires, rapport, fiches budget, dossiers de presse, notes, correspondance
1982-1989
20090378 Art 88
Permis de chasser
Simplification des procédures de délivrance et de validation annuelle : rapport, 1993
Décret, projet de décret, rapport, arrêté, circulaire, tableaux de délivrance des licences de permis de chasser par départements, notes, correspondance, 1982-1994
1982-1994
20090378 Art 89
Chasse des oiseaux migrateurs
Intervention de Mme Dominique Voynet, décision de la commission européenne des Droits de l’Homme, lois, amendements, rapports, dates d’ouverture et fermeture de la chasse, état des lieux, notes, correspondance
1997-1999
20090378 Art 90
Chasse des oiseaux migrateurs
Propositions de responsabilisation et d’apaisement dans les territoires d’avenir, négociations avec la commission européenne, mise en place d’une commission de médiation : rapports, articles de presse, tableaux de données, communiqué de presse, documentation, notes, correspondance
1997-1999
20090378 Art 91
Chasse des oiseaux migrateurs
Dates d’ouverture et de clôture : rapports, monographie, convention, arrêtés, décrets, revue, tableaux de données, compte rendus de réunion, documentation, notes, correspondance
1994-2000
20090378 Art 92
Chasse des oiseaux migrateurs
Grands cormorans. Protection, régulation de la population : notes, compte rendu de colloque, 1997
Comités d’adaptation au progrès scientifique et technique. évaluation de l’application des directives oiseaux : compte rendu de réunion, cadre réglementaire, projet de bilan, rapports, notes, correspondance, 1988-1992
1988-1997
20090378 Art 93
Chasse des oiseaux migrateurs
Espèces à statut de conservation défavorable. Création de la base de données ORNIS, protection des oiseaux en Zone de protection spéciale (ZPS) : rapports, documentation, notes, correspondance
1993-1998
20090378 Art 94
Chasse des oiseaux migrateurs
Natura 2000. Annulation du renouvellement du processus par le conseil d’Etat, conservation des oiseaux sauvages dans les ZPS en période de chasse : bulletins d’information, arrêt, communiqué de presse, revue, rapports, directive, articles de presse, directive, arrêtés, documentation, notes, correspondance
1995-1999
20090378 Art 95
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux. réunions du comité d’adaptation, alimentation de la base de données ORNIS : directives, bulletins d’information, compte rendus de réunion, rapports, documentation, notes, correspondance
1993-1994
20090378 Art 96
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat. Réunions du comité habitats-ORNIS, plan de restauration des espèces : compte rendus de réunion, tableaux de données, avis, rapports, documentation, notes, correspondance
1996
20090378 Art 97
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux. Conservation des espèces menacées, groupe de travail scientifique ORNIS : rapports, actes de colloque, livrets, monographie, documentation, notes, correspondance
1994-1999
20090378 Art 98
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux. Modifications de la directive, transposition en droit français, modification des dates de fermeture de la chasse des oiseaux migrateurs : compte rendus de réunion, rapports, livre blanc, avis, documentation, notes, correspondance
1979-1998
20090378 Art 99
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux en France. Dérogations au titre de l’article 9 de la directive, dates de la chasse : rapports, tableaux de données, articles de presse, documentation, notes, correspondance
1980-1999
20090378 Art 100
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux en France. Dates de clôture de la chasse aux oiseaux migrateurs et gibier d’eau : circulaire, arrêts, rapports, communiqué de presse, documentation, notes, correspondance
1993-1994
20090378 Art 101
Chasse des oiseaux migrateurs
Conservation des oiseaux sauvages : rapports, revue
1990-1998
20090378 Art 102
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux en France. mise en application, opinion française sur la conservation des oiseaux sauvages, phénomène des oiseaux migrateurs en Europe : rapports, pétition, articles de presse, documentation, notes, correspondance
1986-1996
20090378 Art 103
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux en France. Contentieux européen : arrêts, arrêtés, rapports, compte rendu de réunion, documentation, notes, correspondance
1986-1991
20090378 Art 104
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive oiseaux en France. Contentieux européen : arrêts, arrêtés, rapports, compte rendu de réunion, documentation, notes, correspondance
1991-1998
20090378 Art 105
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat. Protection de l’habitat naturel des oiseaux, protection de la faune et de la flore : compte rendus de réunion, rapports, directive, documentation, notes, correspondance
1988-1996
20090378 Art 106
Chasse des oiseaux migrateurs
Groupe de travail scientifique ORNIS. Evaluation de la directive oiseaux : compte rendus de réunions, guide d’interprétation de l’article 6 de la directive "habitats", plans de gestion, rapports, bilan, notes, correspondance
1998-1999
20090378 Art 107
Chasse des oiseaux migrateurs
Comité Habitats-ORNIS. Protection des oiseaux : extraits du journal officiel, compte rendus de réunions, projet, rapports, notes, correspondance
1992-1996
20090378 Art 108
Chasse des oiseaux migrateurs
Comité Habitats-ORNIS. Protection des oiseaux : compte rendu de réunion, directive, rapports, notes, correspondance
1996-1997
20090378 Art 109
Chasse des oiseaux migrateurs
Groupe de travail scientifique ORNIS. Gestion des espèces d’oiseaux prioritaires : compte rendu de réunion, plans d’action, rapports, notes, correspondance
1998-2000
20090378 Art 110
Chasse des oiseaux migrateurs
Comité Habitats-ORNIS. Conservation des oiseaux sauvages : compte rendus de réunions, directive, programme, notes, correspondance
1991-1997
20090378 Art 111
Chasse des oiseaux migrateurs
Comité Habitats-ORNIS. Conservation des oiseaux sauvages : compte rendu de conférence, conclusions de réunion, rapports, questionnaire, notes, correspondance
2000-2001
20090378 Art 112
Chasse des oiseaux migrateurs
Directives du groupe de travail restreint ORNIS. Application des concepts clés de l’article 7-4 à certaines espèces d’oiseaux : compte rendu de réunion, rapport, correspondance, 1998-1999
Comité Habitats-ORNIS. Sauvegarde des oiseaux et de leurs habitats : règlement intérieur, rapports, avis, notes, correspondance, 2002-2005
Comité scientifique ORNIS : projet d’arrêté, fiches pour les espèces de l’annexe 2 de la directive, correspondance, 1999
1998-2005
20090378 Art 113
Chasse des oiseaux migrateurs
Comité scientifique ORNIS : compte rendus de réunions, notes, correspondance, 1998-1999
Comité scientifique ORNIS : compte rendu de réunion, relevé de décisions, rapports, notes, correspondance, 2003-2006
1998-2006
20090378 Art 114
Chasse des oiseaux migrateurs
Comité scientifique ORNIS : 25ème anniversaire de la directive oiseaux : compte rendu de conférence, rapports, documentation, correspondance, 2004
Comité scientifique ORNIS : compte rendu de réunion, rapports, correspondance, 2004
2004
20090378 Art 115
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat, groupe de travail : notes, correspondance
2005
20090378 Art 116
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat, groupe de travail : correspondance
2005
20090378 Art 117
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat, groupe de travail. Mise en place de l’article 12 : notes, correspondance
2002-2003
20090378 Art 118
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat, groupe de travail. Mise en place de l’article 12 : rapports, notes, correspondance
2002-2003
20090378 Art 119
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat, groupe de travail. Mise en place de l’article 12 : compte rendu de réunion, avis juridique, notes, correspondance
2003-2004
20090378 Art 120
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat, groupe de travail. Mise en place de l’article 12 : arrêts, directive du Conseil, convention, éléments de langage, législation communautaire en vigueur, avis juridique, rapports, correspondance
1977-2005
20090378 Art 121
Chasse des oiseaux migrateurs
Directive Habitat, groupe de travail. Mise en place de l’article 12 : correspondance
2005
20090378 Art 122
Chasse des oiseaux migrateurs
Rédaction d’un guide sur l’article 12 et 16 de la directive Habitats, faune et flore sauvages : directive, document d’orientation, guide, correspondance, 2004-2008
Comité Ornis : guide sur la chasse, rapport, documentation, correspondance, 2002-2004
Natura 2000. mise en place de zones de protection spéciale (ZPS) : circulaire, liste des espèces d’oiseaux, documentation, correspondance, 2001-2002
2001-2008