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Répertoire détaillé en format pdf
DIRECTION : EAU
SOUS DIRECTION : Milieux aquatiques et gestion de l’eau
Sommaire :
Art 1-9 : Gestion des rivières : concessions du domaine public fluvial, aménagements. 1985-2002
Art 10-20 : Crues et inondations : enquêtes, bilans, prévention, méthodes, 1877-2007
Art 21-34 : Barrages et hydroélectricité : aménagement, concessions, vidanges, contentieux. 1974-2007
Art 35-37 : Conseil supérieur de la pêche (CSP) : rapports d’activité, statuts, projet de délocalisation. 1986-2005
Art 38-67 : Pêche et poissons migrateurs : protection, actions de restauration, franchissement des barrages. 1958-2007
Art 68-77 : Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates (CORPEN) : application des directives, bilans, synthèses, études. 1971-1999
Communicabilité libre
Nombre d’articles : 77
Métrage linéaire : 9 (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales : site de Fontainebleau (site Internet)
Gestion des rivières
20090377 Art 1
Transfert aux collectivités territoriales : projet de loi, liste des canaux et voies navigables, rapport de mission, bassin de la Sèvre niortaise, 1985-2002
Transfert au ministère de l’environnement de la gestion du domaine public fluvial relevant du ministère de l’agriculture : rapport d’inspection, 1985
1985-2002
20090377 Art 2
Concessions du domaine public fluvial
Rapport du groupe de travail sur la politique des concessions, 1986
Rivière de la Drôme : synthèses, notes, comptes rendus de réunion, 1983-1996
1988-1999
20090377 Art 3
Aménagement de rivière du Lot (Lot-et-Garonne) : remise en navigation de l’axe Baïse – Garonne – Lot : synthèses, rapports,
1994-2001
20090377 Art 4
Réalisation et entretien d’ouvrages de protection contre les inondations : rapport d’inspection, 1988-1991
Tourisme fluvial : rapport de groupe de travail, actes de colloque, notes, 1985-1989
1985-1991
20090377 Art 5
Voies navigables de France (VNF) : textes institutifs, comptes rendus du conseil d’administration (1990-1993), rapport du ministère des transports concernant le schéma de développement du transport fluvial et schéma directeur des voies navigables (1982)
1982-1993
20090377 Art 6
Plan Loire
Zones inondables : prise en compte du risque d’inondation dans les documents d’urbanisme : notes, atlas, synthèses, 1991-1995
Prévention des risques liés aux inondations : comptes rendus du Comité interministériel d’aménagement et du développement du territoire (CIADT), 1999-2002
1991-2002
20090377 Art 7
Entretien du lit de la Loire : rapport du CGPC (1995), notes, synthèses, 1986-1996
1986-1996
20090377 Art 8
Evaluation des conditions de poursuite de la politique des extractions de matériaux dans le lit de la Loire : rapport d’inspection, 1993
Les extractions de matériaux dans la Durance et la protection contre les inondations : rapport d’inspection, 1993
Quel grands fleuves pour demain ? : actes de colloque, 1991
Groupe de travail « Gestion intégrée des rivières » : notes, synthèses, 1986-1988
1986-1993
20090377 Art 9
Outre-Mer
Guadeloupe : notes sur les travaux de restauration des cours d’eau suite aux dommages provoqués par les cyclones « Luis » et « Marylin », 1995 ; rapports sur l’entretien des rivières, 1985-1998
Martinique : rapport d’inspection sur la gestion des eaux, 1989
Réunion : rapport d’inspection sur la politique de réduction des dommages dus aux dépressions tropicales, 1988 ; notes, études sur l’endiguement de la rivières des Galets, 1990-1993
1985-1993
Crues et inondations
20090377 Art 10
Crues de l’Aude de 1999 : projet d’aménagement des basses plaines de l’Aude, rapport du CGPC (2000), études, tableaux de bord, 1999-2003
Basses plaines de l’Aude : réévaluation des enjeux - définition d’une stratégie de protection et de gestion, études par le CETE Méditerranée, 1996
La protection contre les crues dans les basses plaines de l’Aude, par l’Association interdépartementale des basses plaines de l’Aude (AIBPA), 1998
Prévention des inondations et classement de site dans les basses plaines de l’Aude : rapport CGPC, 1998
1996-2003
20090377 Art 11
Indemnisations relatives aux inondations
Statistiques, études, rapport d’enquête sur l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles (1984), 1976-1986
1976-1986
20090377 Art 12
Protection de l’agglomération grenobloise contre les crues : notes, comptes rendus de réunion
1996-1999
20090377 Art 13
Protection de l’agglomération grenobloise contre les crues : programmes de renforcement des digues, notes, synthèses
1986-1993
20090377 Art 14
Annonce des crues
Défense de Toulouse contre les inondations, rapport 1877
Bassins du Tarn et de la Garonne : notes, tableaux des maxima, 1930
Prévention et prévisions en cas d’inondations : notes, 1947-1948
Rapport de la commission d’étude technique des inondations de décembre 1947 dans le bassin lorrain, 1949
Instructions pratiques concernant les jaugeages ; débits dans la Somme, lit de la Loire, 1880-1905
Méthode dite « Bachet » sur la propagation et l’annonce des crues : notes, synthèses, 1934-1968
1877-1968
20090377 Art 15
Circulaire sur les risques des inondations de 1993 : réponses des préfets
1993
20090377 Art 16
Gestion de l’eau en Camargue, la protection contre les inondations : rapport du CGPC, 1999
Programme de prévention des risques naturels : bilan de mise en œuvre (1994-1998), 1999
Crues exceptionnelles de l’année 1982-1983, synthèses d’observations par la société hydrotechnique de France, 1988
Bilan économique des inondations - années hydrologiques de 1979 à 1982, 1985
Evaluation du coût des inondations catastrophiques : article dans la revue « Saison hydrologique », 1977 ; études, 1980
Commission d’enquête de l’Assemblée nationale et du Sénat sur les inondations dans la Somme : notes, synthèses, auditions, rapport du groupe de travail sur les éléments d’orientations pour une implication des agences de l’eau dans la prévention des inondations, 1998-2001
1980-2001
20090377 Art 17
Enquête sur la prévention des inondations par la Cour des comptes :notes, synthèses, projets de réponse de la ministre
1999-2001
20090377 Art 18
Plan de lutte contre les inondations : notes, synthèses, 2002
2002
20090377 Art 19
Rapports du CGPC et l’inspection générale
La méthodologie des retours d’expériences après les accidents naturels : première tentative de codification, 2005
Les digues de protection contre les inondations, organisation du contrôle, constructibilité derrières les ouvrages, 2005
Retour d’expérience sur les crues torrentielles d’août 2005 en Belledonne (Isère), 2006
L’évaluation de l’action des services déconcentrés du ministère de l’équipement dans la gestion des situations post-crise, 2007
L’utilisation du fonds de prévention des risques naturels majeurs, 2007
Les inondations et le submersions de la Bièvre, 2006
Mission d’enquête sur le régime d’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles : rapports sur les aspects assurance, responsabilités, subsidence dus à la sécheresse, les aléas naturels et leurs enjeux, 2005
2005-2007
20090377 Art 20
Utilisation des radars pour l’annonce des crues : notes synthèses (1992-1993), mise en place du réseau CRISTAL (1993-2003
1992-2003
Barrages et hydroélectricité
20090377 Art 21
Barrages
Chambonchard et Rochebut sur le Cher : besoins en eau dans la vallée du Cher, projets d’aménagement : notes, études
1989-1991
20090377 Art 22
Projet du barrage Chambonchard (1995-1997) et projet de reconstruction du Rochebut (1992-1993) sur le Cher : notes, études
1992-1997
20090377 Art 23
Barrage de Chambonchard : contentieux Etablissement public d’aménagement de la Loire et ses affluents (EPALA) et agence de l’eau Loire-Bretagne concernant la demande d’indemnité en réparation du préjudice causé par l’abandon du programme de Chambonchard, 2000-2004
2000-2004
20090377 Art 24
Projet de barrage de Trézence (Charente) : contentieux ; notes, comptes rendus de réunions interministérielles concernant le projet de décret déclarant d’intérêt général et d’utilité publique
1991-2003
20090377 Art 25
Vidanges des barrages de Villerest et Grangent (Loire) : notes, études
1985-2001
20090377 Art 26
Sécurité des barrages : notes, études, 1985-2007
Notes concernant la sécurité à l’aval des barrages suite à l’accident sur la rivière Drac (Isère) en 1995, 1995-1999
1985-2007
20090377 Art 27
Barrage réservoir de Naussac (département de la Lozère – bassin de l’Allier) : notes, études sur le transfert de concession, le financement, la vidange et l’aménagement
1983-1992
20090377 Art 28
2ème phase d’aménagement du barrage de Naussac : notes, synthèses
1974-1995
20090377 Art 29
Barrage de Naussac : notes, études concernant les transferts des ouvrages à l’Etablissement public d’aménagement de la Loire et ses affluents (EPALA) et l’utilisation de l’énergie hydraulique
1994-2004
20090377 Art 30
Hydroélectricité
Notes sur le renouvellement des concessions hydroélectriques, 1993-2000
Réforme des décrets de 1981 et 1998 concernant les autorisations d’usines hydroélectriques, 1991-1992
Notes, rapport d’inspection concernant le renouvellement des autorisations d’ouvrages hydroélectriques, 1987-1993
1987-2000
20090377 Art 31
Impact sur l’environnement des micro centrales et barrages hydroélectriques, 1989-1999
Barrage de Petit-Saut (Guyane) : rapport d’inspection, notes sur l’aménagement, 1993-2000
1989-2000
20090377 Art 32
Canaux
Canal de Neste (Midi-Pyrénées) : convention de concession, aides financières de l’Etat
1990-1996
20090377 Art 33
Concession entre l’Etat et la Compagnie national du Rhône (CNR) : notes, synthèses sur l’actualisation de la concession, 2001-2002
Abandon du projet canal Rhin-Rhône : notes sur les programmes de restauration écologique et hydraulique du Rhône et de la Saône, 1997-2000
1992-2000
20090377 Art 34
Eau et agriculture
Assises de l’eau : rapport des groupes de travail « Ressources en eau et agriculture », « protection des milieux naturels aquatiques », actes de colloque, 1990-1991
1990-1991
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
20090377 Art 35
Conseil supérieur de la pêche
Rapports, rapports d’activité, correspondance, notes, réglementation
1986-2005
20090377 Art 36
Conseil supérieur de la pêche
Personnel technique et administratif. Réforme du statut, recours du Syndicat national de l’environnement CFDT : compte rendus du comité technique paritaire central, mémoires du Conseil d’Etat, arrêtés, décrets, notes, correspondance
1997-1999
20090377 Art 37
Conseil supérieur de la pêche
Délocalisation du siège à Limoges. Etude, réaction du personnel : rapports, pétition, projet de motion, correspondance, notes, coupures de presse
1994
Pêche et poissons migrateurs
20090377 Art 38-39
Union Nationale de la Pêche.
Congrès : discours, notes, réglementation, documentation, correspondance
2000-2006
20090377 Art 40
Pêche
Fédérations régionales de pêche : compte rendus d’assemblée générale, notes, statuts, réglementation, correspondance, relations avec le ministères documentation
1999-2000
20090377 Art 41
Budget des fédérations départementales de pêche : tableaux de comptes de résultats de l’exercice, bilans de l’exercice, rapport, correspondance
2003-2004
20090377 Art 42
Pêche et protection des milieux aquatiques : extraits de la jurisprudence, notes, correspondance
1987-1997
20090377 Art 43
Projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques : rapports d’études, amendements provisoires, notes, correspondance
2005
20090377 Art 44
Plan Poissons migrateurs
Compte rendus de réunion, programme, rapport, contrat, convention, plaquettes, coupures de presse, notes, correspondance
1981-1990
20090377 Art 45
Réintroduction du saumon : rapports, convention, rapports de synthèse, coupures de presse, plaquettes, cartes, notes, correspondance, photographies
1988-1995
20090377 Art 46
Protection des esturgeons en Gironde : avant-projet, rapports d’études, programme d’études, résumé, graphiques, fiche de propositions, compte rendu de réunions, carte, correspondance
1975-1993
20090377 Art 47
Migration des aloses : rapport d’études, synthèse, bilan, compte rendu, revues, sondages, coupures de presse, plan, cartes
1980-1996
20090377 Art 48
Réintroduction du saumon : rapport d’étude, inventaire, compte rendus de mission, cartes, notes, correspondance
1990-1996
20090377 Art 49
Politique de restauration des poissons grands migrateurs : rapports d’activité des associations, compte rendus, programmes, correspondance, notes, documentation
1994-2005
20090377 Art 50
Protection des espèces piscicoles et des milieux aquatiques, classement des cours d’eau : arrêté, décret, documentation, notes, correspondance
1958-2003
20090377 Art 51
Civelle. Lutte contre le braconnage, protection de l’anguille : articles de presse, décret, procès-verbal, rapports, documentation, notes, correspondance
1997-1999
20090377 Art 52
Groupe de travail sur les poissons migrateurs : rapport d’études synthèses programme, inventaire, notes, correspondance
1989-1994
20090377 Art 53
Franchissement des barrages : rapport d’étude, protocole d’accord, programme, état d’avancement des travaux, convention, correspondance
1988-1995
20090377 Art 54
Listes des cours d’eau ou parties de cours d’eau classés à saumons et à truites de mer : arrêtés, décrets, recueil de textes, correspondance
1958-1989
20090377 Art 55
Migrations des aloses du Rhône : rapports, documentation
1997-1998
20090377 Art 56
Sauvegarde, restauration de l’esturgeon européen : convention, rapports, réglementation, correspondance, documentation, programmes d’actions de restauration, rapport de stage, déclaration de capture d’esturgeon, notes
1988-2006
20090377 Art 57
Bassin Adour-Garonne
Rivière de Dordogne : fiches de recensement des barrages, cours d’eau, mémoire sur la pêche des lamproies à la bourgne en osier (approche ethno-technologique)
1989
20090377 Art 58
Bassin Adour-Garonne
Programme de recherche sur l’aménagement et l’écologie des eaux : rapports, compte rendus de réunion, note technique, règlement intérieur, organigramme, protocole d’accord, cahier des charges, plaquette, notes, correspondance
1990-1994
20090377 Art 59
Bassin Adour-Garonne
Plan poissons migrateurs : rapports, cartes, charte, programme, bilan du plan, enquête, brochures, plaquettes, notes, correspondance
1975-1994
20090377 Art 60
Bassin Rhône-Méditerranée
Plan poissons migrateurs : rapport d’étude, plan, programme, mémoire d’inventaire, bilan, notes, correspondance
1992-1996
20090377 Art 61
Bassin Rhône-Méditerranée
Plan poissons migrateurs : compte rendus de réunion, projet de convention, communiqué, notes, correspondance
1982-1993
20090377 Art 62
Bassin Rhin-Meuse
Plan poissons migrateurs : arrêtés, projet inter’ Rhin, coupures de presse, cartes, plaquettes, notes, correspondance
1988-1996
20090377 Art 63
Pêche en eau douce en Guyane, en Martinique, dans le bassin Rhône-Méditerranée : arrêtés, décrets, circulaires, correspondance, notes, compte rendus de la commission de bassin
1999-2007
20090377 Art 64
Réglementation de la pêche en eau douce à La Réunion : décret définitif, projets de décret, arrêtés, procès verbaux de délibérations du conseil supérieur de la pêche, circulaire, rapports, notes, correspondance
1999-2002
20090377 Art 65
Pêche en eau douce : arrêtés, décrets, compte rendus de réunion, mémoires, notes, compte rendus du Comité de gestion des poissons migrateurs (COGEPOMI), correspondance
1993-1998
20090377 Art 66
COGEPOMI du bassin Seine-Normandie : rapports d’activité, compte rendus de réunion, procès-verbaux
1995-2000
20090377 Art 67
Pêche en eau douce : contrôle des relations entre les brigades départementales de garderie et la police de la pêche, poursuite des infractions : compte rendus d’inspection, rapports, compte rendus d’enquête, notes
1989-1993
Comité d’orientation pour la réduction de la pollution des eaux par les nitrates (CORPEN)
20090377 Art 68
Groupe de travail « Activités agricoles et qualité des eaux » : rapport dit « Hénin », rapports des groupes de travail
1980-1982
20090377 Art 69
Transposition de la directive Nitrates
Comptes rendu de réunion, synthèses, notes
1989-1999
20090377 Art 70
Création de la mission « eau nitrates » : notes, 1980-1982
Bilans de l’azote à l’exploitation, 1987-1989
1980-1989
20090377 Art 71
Interventions de la mission « eau nitrates » : synthèses de groupes de travail, colloques
1981-1991
20090377 Art 72
Application des directives nitrates : compte rendu de réunions
1983-1997
20090377 Art 73
« Information-Azote » destinée aux agricultures, propositions techniques pour la mise en place d’opérations locales : fascicules
1988-1989
20090377 Art 74
Projet d’observatoire national da la qualité des eaux superficielles et souterraines : comptes rendus de réunion, notes, synthèses
1984-1989
20090377 Art 75
Code des bonnes pratiques agricoles pour la protection des captages d’eau : synthèses, 1991-1993
Agriculture environnement : participations aux travaux de l’OCDE, 1990-1991
Eau de consommation : projet de circulaire, notes, synthèses, 1982-1994
L’élu face aux nitrates : synthèses, brochure, 1987-1994
1982-1994
20090377 Art 76
Teneurs en nitrates des eaux souterraines en France : carte, 1993
Programmes d’action dans les eaux vulnérables : notes, synthèses, étude, 1992-1999
Cahier des charges des opérations de conseil aux agriculteurs en vue de protéger l’eau contre la pollution des nitrates, 1991
Protection des captages d’eau de la commune de Melgven (Finistère) : notes, synthèses, 1991
Protection des sources de Salles-Mongiscard (Pyrénées-Atlantiques) : avis, synthèses, 1991-1993
Recours des agriculteurs d’Ile-de-France contre le décret de 1993 « nitrates » : notes, 1994
1991-1999
20090377 Art 77
Etudes
Epuration des eaux, 1971
L’érosion des sols cultivés en France : développement actuel et actions entreprises, par l’atelier central de l’environnement, 1985
Valorisation des déjections animales à Plélo (Côtes-d’Armor), 1988
Analyse de quelques problèmes méthodologiques posés par l’installation des bougies poreuses dans un essai agronomique à Plélo, 1988
La politique française de lutte contre la pollution des eaux par les nitrates, 1988
"Phosphates, eau et qualité de la vie" : actes de colloque , 1988
Indicateurs de fertilisation azotée et phosphatée, 1988
Caractérisation et limitation de l’impact du drainage agricole sur la qualité des eaux, 1989
Dénitrification chimique et/ou biologique : recherche sur les mécanismes, par l’Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, 1990
Guide des eaux de drainage : guide d’expérimentation, 1992
L’agriculture biologique : réglementation et organisation, acquis techniques, protection de l’environnement, 1994
1971-1994
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